Pascale Haxaire
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascale HAXAIRE
(LATIL)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Cannes
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1827363A
(source BOMJ)
cessation de fonction
01 Octobre 2018
01/10/2018
De:
Pascale HAXAIRE
(LATIL)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
Tribunal d'instance de Cannes
tribunal
tribunal_instance
=
"
Cannes
"
suppleant
JUSB1507283A
(source BOMJ)
nomination
18 Mars 2015
18/03/2015
De:
Pascale HAXAIRE
(LATIL)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Antibes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1500715A
(source BOMJ)
cessation de fonction
08 Janvier 2015
08/01/2015
De:
Haxaire (Pascale), épouse Latil
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
Tribunal d'instance d'Antibes
tribunal
tribunal_instance
=
"
Antibes
"
JORFTEXT000000644978
(source JORF)
nomination
10 Mars 2007
10/03/2007
De:
Haxaire (Pascale), épouse Latil
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Antibes (06600)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000266315
(source JORF)
cessation de fonction
08 Juillet 2006
08/07/2006
De:
Haxaire (Pascale), épouse Latil
agente administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Antibes
Remplace:
Mme Seguy
Groupe:
Tribunal d'instance d'Antibes
tribunal
tribunal_instance
=
"
Antibes
"
JORFTEXT000000401719
(source JORF)
nomination
12 Septembre 2000
12/09/2000
De:
Haxaire (Pascale), épouse Latil
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance d'Antibes
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance d'Antibes
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Antibes
"
JORFTEXT000000747196
(source JORF)
nomination
10 Novembre 1996
10/11/1996
De:
Haxaire (Pascale), épouse Latil
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Antibes
Remplace:
Mme Follet
Groupe:
Tribunal d'instance d'Antibes
tribunal
tribunal_instance
=
"
Antibes
"
JORFTEXT000000553282
(source JORF)
nomination
06 Mai 1995
06/05/1995